Marque renouvelée - Marque en non vigueur
FRANVER
Numéro de dépôt :
1088718
Date de dépôt :
02/02/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Blaye
Présentation de la marque FRANVER
Déposée le 2 février 1979 par Raymond HUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Blaye), la marque française « FRANVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FRANVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1088718.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque FRANVER est expirée depuis le 2 février 1989.
Raymond HUET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-040