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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RAYMOND HUET
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COMTE DE BRELUCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTE DE BRELUCE
RAYMOND HUET S.A.

Numéro de dépôt :
96629675
Date de dépôt :
11/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2006

Présentation de la marque COMTE DE BRELUCE

Déposée le 11 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) RAYMOND HUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMTE DE BRELUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-29 du 19 juillet 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RAYMOND HUET domicilié(e) 33820 ST CIERS S/GIRONDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 586 720 021 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAYMOND HUET S.A. - France.

La marque COMTE DE BRELUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96629675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE DE BRELUCE est expirée depuis le 11 juin 2006.

RAYMOND HUET a également déposé les autres marques suivantes : GABAYAC , TRADITION , CHANTEMAYNE , GUY BELAIR , GABAYE , ROCHEMAYNE , MAYNERAN , CLAIR BELMONT , PIERSEC , HUET DRY


RAYMOND HUET S.A. - 33820 ST CIERS S/GIRONDE - France - SIREN 586720021


RAYMOND HUET S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-47

Inscription le 28 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°358011 - Publication au BOPI 2002-10-28

Inscription le 28 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°358010 - Publication au BOPI 2002-10-28

Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29

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