Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
CLAIR BELMONT
Numéro de dépôt :
3022676
Date de dépôt :
12/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque CLAIR BELMONT
Déposée le 12 avril 2000 par la Société Anonyme (SA) RAYMOND HUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLAIR BELMONT »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RAYMOND HUET a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 13 août 2003 - Rejet total n°375654 - Publication au BOPI 2003-08-13
Publication - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2000-21