Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RAYMOND HUET
/
A. BERAUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A. BERAUT
RAYMOND HUET S.A.

Numéro de dépôt :
95565815
Date de dépôt :
28/03/1995
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
28/03/2005

Présentation de la marque A. BERAUT

Déposée le 28 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) RAYMOND HUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « A. BERAUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RAYMOND HUET domicilié(e) 33820 ST CIERS S/GIRONDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 586 720 021 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAYMOND HUET - France.

La marque A. BERAUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95565815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A. BERAUT est expirée depuis le 28 mars 2005.

RAYMOND HUET a également déposé les autres marques suivantes : GABAYAC , TRADITION , CHANTEMAYNE , GUY BELAIR , GABAYE , ROCHEMAYNE , MAYNERAN , CLAIR BELMONT , PIERSEC , HUET DRY


RAYMOND HUET S.A. - 33820 ST CIERS S/GIRONDE - France - SIREN 586720021


RAYMOND HUET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-36

Inscription le 28 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°358011 - Publication au BOPI 2002-10-28

Inscription le 28 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°358010 - Publication au BOPI 2002-10-28

Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19

Vins de table et d'appellation d'origine contrôlée