Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GREEN STONES
Numéro de dépôt :
1333128
Date de dépôt :
02/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/12/1995
Présentation de la marque GREEN STONES
Déposée le 2 décembre 1985 par monsieur Raymond Hauer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GREEN STONES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque GREEN STONES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1333128.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREEN STONES est expirée depuis le 2 décembre 1995.
Raymond Hauer a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-20