Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAIR MONT TRICOT DE QUALITE
M. Raymond GUILLEN

Numéro de dépôt :
4001023
Date de dépôt :
26/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/04/2023
CLAIR MONT TRICOT DE QUALITE de Raymond GUILLEN

Présentation de la marque CLAIR MONT TRICOT DE QUALITE

Déposée par voie électronique le 26 avril 2013 par monsieur Raymond GUILLEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLAIR MONT TRICOT DE QUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est monsieur Raymond GUILLEN domicilié(e) 14 ROUTE DE BRATTE - 42720 - BRIENNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Raymond GUILLEN domicilié(e) 14 ROUTE DE BRATTE - 42720 - BRIENNON - France.

La marque CLAIR MONT TRICOT DE QUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001023.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAIR MONT TRICOT DE QUALITE est expirée depuis le 26 avril 2023.

Raymond GUILLEN a également déposé les autres marques suivantes : DEDE LA FLECHE , MAISON Jeannette


M. Raymond GUILLEN - 14 ROUTE DE BRATTE - 42720 - BRIENNON - France


M. Raymond GUILLEN - 14 ROUTE DE BRATTE - 42720 - BRIENNON - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ;

Linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.