Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BALNEOSVELT
Numéro de dépôt :
1447660
Date de dépôt :
27/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
27/01/1998
Présentation de la marque BALNEOSVELT
Déposée le 27 janvier 1988 par Raymond GOMIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « BALNEOSVELT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BALNEOSVELT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1447660.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALNEOSVELT est expirée depuis le 27 janvier 1998.
Raymond GOMIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-27