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Marques déposées par RAYMOND Françoise épouse NEUGNOT
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CHATEAU LES HAUTS GENETS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES HAUTS GENETS
RAYMOND Françoise épouse NEUGNOT

Numéro de dépôt :
94552060
Date de dépôt :
28/12/1994
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
28/12/2014

Présentation de la marque CHATEAU LES HAUTS GENETS

Déposée le 28 décembre 1994 par RAYMOND Françoise épouse NEUGNOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LES HAUTS GENETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-06 du 10 février 1995.

Le déposant est RAYMOND Françoise épouse NEUGNOT domicilié(e) Souchet,33920 SAINT SAVIN (dossier no 2277325) - 33920 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame NEUGNOT Françoise domicilié(e) 15 Chemin du Merle,33440 AMBARES (dossier no 2277325) - 33440 - France.

La marque CHATEAU LES HAUTS GENETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94552060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LES HAUTS GENETS est expirée depuis le 28 décembre 2014.


RAYMOND Françoise épouse NEUGNOT - Souchet,33920 SAINT SAVIN (dossier no 2277325) - 33920 - France


Madame NEUGNOT Françoise - 15 Chemin du Merle,33440 AMBARES (dossier no 2277325) - 33440 - France


Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2004 n°2277325 - Publication au BOPI 2004-12-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-23

Publication - Publication le 10 févr. 1995 au BOPI 1995-06

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU LES HAUTS GENETS"