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Marques déposées par monsieur Raymond-FranÇois AUBOURG
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BIOSOFT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOSOFT
Monsieur Raymond-FranÇois AUBOURG, de nationalité franÇaise, demeurant 15-17 avenue des Pyrénées à 31220 MARTRES TOLOSANE

Numéro de dépôt :
1745345
Date de dépôt :
15/01/1990
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2000

Présentation de la marque BIOSOFT

Déposée le 15 janvier 1990 par monsieur Raymond-FranÇois AUBOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOSOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Raymond-FranÇois AUBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle & Bardou - France.

La marque BIOSOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOSOFT est expirée depuis le 15 janvier 2000.

Raymond-FranÇois AUBOURG a également déposé les autres marques suivantes : TONISTARS , STARS CEREALES , RAFT , NORMADINE , CERELIGHT , HOPY


Monsieur Raymond-FranÇois AUBOURG, de nationalité franÇaise, demeurant 15-17 avenue des Pyrénées à 31220 MARTRES TOLOSANE - France


Cabinet Morelle & Bardou - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-02

Produits alimentaires à base de céréales, tous ces produits étant biologiques ou issus de l'agriculture biologique