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Marques déposées par monsieur Raymond FOUCAULT
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SOCIETE D'ETUDES R.FOUCAULT ET ASSOCIES SERF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOCIETE D'ETUDES R.FOUCAULT ET ASSOCIES SERF
Monsieur Raymond FOUCAULT

Numéro de dépôt :
3156302
Date de dépôt :
28/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/03/2012
SOCIETE D\'ETUDES R.FOUCAULT ET ASSOCIES SERF de Raymond FOUCAULT

Présentation de la marque SOCIETE D'ETUDES R.FOUCAULT ET ASSOCIES SERF

Déposée le 28 mars 2002 par monsieur Raymond FOUCAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SOCIETE D'ETUDES R.FOUCAULT ET ASSOCIES SERF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-18 du 3 mai 2002.

Le déposant est monsieur Raymond FOUCAULT domicilié(e) demeurant à 9 route de Condécourt,78250 TESSANCOURT-SUR-AUBETTE - 78250 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Raymond FOUCAULT domicilié(e) 9, route de Condécourt,78250 TESSANCOURT-SUR-AUBETTE - 78250 - France.

La marque SOCIETE D'ETUDES R.FOUCAULT ET ASSOCIES SERF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3156302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOCIETE D'ETUDES R.FOUCAULT ET ASSOCIES SERF est expirée depuis le 28 mars 2012.


Monsieur Raymond FOUCAULT - demeurant à 9 route de Condécourt,78250 TESSANCOURT-SUR-AUBETTE - 78250 - France


Monsieur Raymond FOUCAULT - 9, route de Condécourt,78250 TESSANCOURT-SUR-AUBETTE - 78250 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-51

Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18

Travaux publics. Construction d'édifices permanents.