Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DES CIGALONS
Numéro de dépôt :
1571777
Date de dépôt :
17/01/1990
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
17/01/2000
Présentation de la marque DOMAINE DES CIGALONS
Déposée le 17 janvier 1990 par RAYMOND Emile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE DES CIGALONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DES CIGALONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1571777.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES CIGALONS est expirée depuis le 17 janvier 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27