Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE SOUCHET LES DEUX EGLISES
Numéro de dépôt :
1067278
Date de dépôt :
05/09/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Blaye
Présentation de la marque DOMAINE SOUCHET LES DEUX EGLISES
Déposée le 5 septembre 1978 par RAYMOND Edouard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Blaye), la marque française « DOMAINE SOUCHET LES DEUX EGLISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE SOUCHET LES DEUX EGLISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1067278.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE SOUCHET LES DEUX EGLISES est expirée depuis le 5 septembre 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-015