Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA RINCETTE
RAYMOND Denis

Numéro de dépôt :
3019312
Date de dépôt :
28/03/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/03/2010

Présentation de la marque LA RINCETTE

Déposée le 28 mars 2000 par la société RAYMOND Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA RINCETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-19 du 12 mai 2000.

Le déposant est la société RAYMOND Denis domicilié(e) Quartier La Combe, 84830 SERIGNAN DU COMTAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 810 402 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA de LACOMBE Denis RAYMOND - France.

La marque LA RINCETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3019312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA RINCETTE est expirée depuis le 28 mars 2010.

RAYMOND Denis a également déposé les autres marques suivantes : SOLEYRADE " Domaine SOLEYRADE "


RAYMOND Denis - Quartier La Combe, 84830 SERIGNAN DU COMTAT - France - SIREN 402810402


SCEA de LACOMBE Denis RAYMOND - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-36

Publication - Publication le 12 mai 2000 au BOPI 2000-19

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) Vins fins.