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Marques déposées par Raymond CHAUVIN
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ASSOCIATION MOBILE I.T INDEPENDANCE TRANSPORT
Marque expirée - Marque en non vigueur

ASSOCIATION MOBILE I.T INDEPENDANCE TRANSPORT
Raymond CHAUVIN

Numéro de dépôt :
3497592
Date de dépôt :
26/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2017
ASSOCIATION MOBILE I.T INDEPENDANCE TRANSPORT de Raymond CHAUVIN

Présentation de la marque ASSOCIATION MOBILE I.T INDEPENDANCE TRANSPORT

Déposée le 26 avril 2007 par Raymond CHAUVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASSOCIATION MOBILE I.T INDEPENDANCE TRANSPORT »

Le déposant est Raymond CHAUVIN domicilié(e) 41 route de Mirwault,53200 CHATEAU-GONTIER - 53200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Raymond CHAUVIN domicilié(e) 41 route de Mirwault,53200 CHATEAU-GONTIER - 53200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSOCIATION MOBILE I.T INDEPENDANCE TRANSPORT est expirée depuis le 26 avril 2017.


Raymond CHAUVIN - 41 route de Mirwault,53200 CHATEAU-GONTIER - 53200 - France


Raymond CHAUVIN - 41 route de Mirwault,53200 CHATEAU-GONTIER - 53200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-39

Publication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22

Transport ; organisation de voyages ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis.