Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES 5 SAISONS
Raymond CHARLES

Numéro de dépôt :
1339073
Date de dépôt :
19/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/08/1995
LES 5 SAISONS de Raymond CHARLES

Présentation de la marque LES 5 SAISONS

Déposée le 19 août 1985 par Raymond CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES 5 SAISONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Raymond CHARLES, domicilié(e) 1232 CONFIGNON-SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Lambert - France.

La marque LES 5 SAISONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1339073.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES 5 SAISONS est expirée depuis le 19 août 1995.

Raymond CHARLES a également déposé les autres marques suivantes : SALAGASTRONOMIE , SALADES EXPRES , LEGUMES EXPRES


Raymond CHARLES - 1232 CONFIGNON-SUISSE - Suisse


Cabinet Lambert - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-26

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes, frais coupés, près-cuits, cuits, séchés, conservés et congelés, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, sauce à salade, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autre classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt.Transport et entreposage. Services divers, Hôtel, Restaurant.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.