Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ANNEE DE LA COMETE 1986
RAYMOND BOULARD & FILS SARL

Numéro de dépôt :
97674531
Date de dépôt :
16/04/1997
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/04/2017

Présentation de la marque L'ANNEE DE LA COMETE 1986

Déposée le 16 avril 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAYMOND BOULARD & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ANNEE DE LA COMETE 1986 »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAYMOND BOULARD & FILS domicilié(e) 1 et 4 Rue du Tambour,51840 LA NEUVILLE AUX LARRIS (dossier no 2335841) - 51840 - France et immatriculée sous le numéro RCS 336 573 845 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 27 bis rue du Vieux Faubourg,59000 LILLE (dossier no 2335841) - 59000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ANNEE DE LA COMETE 1986 est expirée depuis le 16 avril 2017.


RAYMOND BOULARD & FILS SARL - 1 et 4 Rue du Tambour,51840 LA NEUVILLE AUX LARRIS (dossier no 2335841) - 51840 - France - SIREN 336573845


CABINET BEAU DE LOMENIE - 27 bis rue du Vieux Faubourg,59000 LILLE (dossier no 2335841) - 59000 - France


Renouvellement sans limitation le 2 mars 2007 n°2335841 - Publication au BOPI 2007-03-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-48

Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22

Papier et carton; emballages en carton. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction); vaisselle en verre. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins), vins de pays, vins de qualité produits dans une région déterminée (VQPRD), vins mousseux de qualité (VMQ), vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée (VMQPRD), vin d'appellation d'origine Champagne

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.