Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARREFOUILLE
Monsieur Raymond BONNEL

Numéro de dépôt :
1604219
Date de dépôt :
04/01/1988
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
04/01/1998

Présentation de la marque CARREFOUILLE

Déposée le 4 janvier 1988 par monsieur Raymond BONNEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « CARREFOUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Raymond BONNEL domicilié(e) Résidence Le Globe, 38140 VAULNAVEYS LE HAUT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, la SCPA P. EYDOUX-D. DREYFUS - France.

La marque CARREFOUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1604219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARREFOUILLE est expirée depuis le 4 janvier 1998.

Raymond BONNEL a également déposé les autres marques suivantes : Sofas & Co , URBAN DESIGN , USINE SALONS


Monsieur Raymond BONNEL - Résidence Le Globe, 38140 VAULNAVEYS LE HAUT - France


la SCPA P. EYDOUX-D. DREYFUS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54

Vêtements et articles ordinaires d'habillement, ustensiles de cuisine et de ménage

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.