Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Carte Cub
Raymond BOHEC
Laurent BOURASSEAU
Jacques VIEULOUP

Numéro de dépôt :
98737866
Date de dépôt :
17/06/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque Carte Cub

Déposée le 17 juin 1998 par Raymond BOHEC, Laurent BOURASSEAU, Jacques VIEULOUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Carte Cub »

Les déposants sont Raymond BOHEC, domicilié(e) 22 chemin de Maintenue, 69650 ST GERMAIN AU MONT D'OR - France, Laurent BOURASSEAU, domicilié(e) 22 Grande Rue, 77166 EVRY LES CHATEAUX - France, Jacques VIEULOUP, domicilié(e) 13, rue de Jarcy, 91480 VARENNES JARCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRINT DIFFUSION SARL - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 42

Raymond BOHEC a également déposé les autres marques suivantes : MULTI CUBE , CARTE CUB , LOFTYPEN.com , FUN'CUBE , BILBO CUBE


Raymond BOHEC - 22 chemin de Maintenue, 69650 ST GERMAIN AU MONT D'OR - France

Laurent BOURASSEAU - 22 Grande Rue, 77166 EVRY LES CHATEAUX - France

Jacques VIEULOUP - 13, rue de Jarcy, 91480 VARENNES JARCY - France


PRINT DIFFUSION SARL - France


Inscription le 21 août 2000 - Rejet total n°305802 - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 2000-08-21

Papier et articles en papier, carton et articles en carton ; imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographiques, papeterie, matières adhésives ; matériaux pour les artistes ; pinceaux, machines à écrire et articles de bureau ; matériel d'instruction ou d'enseignement ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés cartes commerciales, cartes de visite, tous faire-part, en papier, carton ou en matière plastique. Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons. Location de matériel publicitaire. Affichage, agences de publicité, agences d'informations commerciales, annonces publicitaires, conseils en organisation et direction des affaires, courrier publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, informations d'affaires publicité. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, sténotypie. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Location de machines à écrire et de matériel de bureau. Imprimerie, impression en offset, photocomposition, photographie, sérigraphie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.