DOMAINE DE LA ROCAILLE
Présentation de la marque DOMAINE DE LA ROCAILLE
Déposée le 16 mars 1978 par monsieur Raymond BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Carpentras), la marque française « DOMAINE DE LA ROCAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque DOMAINE DE LA ROCAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1112111.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DE LA ROCAILLE est expirée depuis le 16 mars 1988.
Raymond BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-020