Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AERONEIGE
Monsieur Raymond BANCE

Numéro de dépôt :
1112106
Date de dépôt :
26/04/1977
Lieu de dépôt :
Tri. Saint Brieuc

Présentation de la marque AERONEIGE

Déposée le 26 avril 1977 par monsieur Raymond BANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Saint Brieuc), la marque française « AERONEIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Raymond BANCE domicilié(e) Zone Industrielle B.P.19 22590 - PORDIC - France.

La marque AERONEIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1112106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 07 17

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque AERONEIGE est expirée depuis le 26 avril 1987.


Monsieur Raymond BANCE - Zone Industrielle B.P.19 22590 - PORDIC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-020

Machines, matériels et produits pour l'isolation.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.