Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEP ROYAL
Monsieur Raymond AUGEY

Numéro de dépôt :
1436335
Date de dépôt :
20/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/11/1997

Présentation de la marque CEP ROYAL

Déposée le 20 novembre 1987 par monsieur Raymond AUGEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CEP ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Raymond AUGEY domicilié(e) MANTOCHE, 70100 GRAY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabint PROTEC - France.

La marque CEP ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1436335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEP ROYAL est expirée depuis le 20 novembre 1997.

Raymond AUGEY a également déposé les autres marques suivantes : CEP DOR , CEP ROYAL , CEP D'OR , ROYAL SELECT


Monsieur Raymond AUGEY - MANTOCHE, 70100 GRAY. - France


Cabint PROTEC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16

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