Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPOSOL
M. Raymond Antoine Roselin CAUVIN, Zone Industrielle, Port Fluvial, PORTES LES VALENCE (Drôme).

Numéro de dépôt :
1162313
Date de dépôt :
09/02/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque COMPOSOL

Déposée le 9 février 1981 par monsieur Raymond Antoine Roselin CAUVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMPOSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Raymond Antoine Roselin CAUVIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque COMPOSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1162313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque COMPOSOL est expirée depuis le 9 février 1991.

Raymond Antoine Roselin CAUVIN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSMUT , BIOPHYTOZ , PHYTOJARDIN , AGRONATURE , EUPHYTOR


M. Raymond Antoine Roselin CAUVIN, Zone Industrielle, Port Fluvial, PORTES LES VALENCE (Drôme). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-27

Engrais.