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Marques déposées par monsieur Raymod DURAND$Monsieur Francis BISCARAT
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LA GAVOTTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA GAVOTTE
Monsieur Raymod DURAND$Monsieur Francis BISCARAT

Numéro de dépôt :
1036077
Date de dépôt :
16/12/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LA GAVOTTE

Déposée le 16 décembre 1977 par monsieur Raymod DURAND$Monsieur Francis BISCARAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA GAVOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Raymod DURAND$Monsieur Francis BISCARAT domicilié(e) 13370 MALLEMORT. - France.

La marque LA GAVOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1036077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LA GAVOTTE est expirée depuis le 16 décembre 1987.


Monsieur Raymod DURAND$Monsieur Francis BISCARAT - 13370 MALLEMORT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-030

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles et notamment chrysanthèmes.