Déposée le 3 février 1986 par RAYCHEM CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RAYSEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est RAYCHEM CORPORATION,, domicilié(e) 300 Constitution Drive, Menlo Park CALIFORNIE 94025 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2061034) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) (dossier no 2061034) - France.
La marque RAYSEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1341146.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RAYCHEM CORPORATION - 300 Constitution Drive, Menlo Park CALIFORNIE 94025 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2061034) - États-Unis
BOUJU DERAMBURE BUGNION - (dossier no 2061034) - France
Renouvellement sans limitation le 10 janvier 1996 n°2061034 - Publication au BOPI 1996-01-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-29
Inscription le 17 avril 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°298836 - Publication au BOPI 2000-04-17
Inscription le 17 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298835 - Publication au BOPI 2000-04-17
Inscription le 4 août 1992 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°65777 - Publication au BOPI 1992-08-04
Appareils et instruments électriques;batteries électriques;transformateurs;appareils et instruments pour le contrôle et la commande de l'alimentation en énergie électrique;parties et accessoires de ces articles.Produits d'étanchement et mastics;feuilles, gainages et emballages (compris dans la classe 17), tous étant doublés ou revêtus de substances d'étanchement ou adhésives ou de mastics;matériaux isolants; produits de la classe 17 faits totalement ou principalement de caoutchouc, caoutchouc synthétique ou de matières plastiques et destinés à l'isolation, la protection, le jointoiement, le couplage, l'étanchement ou l'épissage.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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