Déposée le 13 août 1976 par Raychem Corporation
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « FLAMTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Raychem Corporation domicilié(e) (société organisée et opérant selon les lois de l'Etat de Californie), 300 Constitution Drive, Menlo Park, Californie 94025 (E.U.A.). - États-Unis.
La marque FLAMTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 969325.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Raychem Corporation - (société organisée et opérant selon les lois de l'Etat de Californie), 300 Constitution Drive, Menlo Park, Californie 94025 (E.U.A.). - États-Unis
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-538
Fils électriques, isolés, câbles électriques et leurs assemblages, bobinages électriques, résistances, thermostats, connexions pour câbles électriques, boîtes de connexions, jonctions pour câbles, manchons pour câbles, dispositifs de fixation, gaines et conduits, fiches, prises, cosses, douilles, appareils et instruments électriques et leurs parties;matériaux isolants;caoutchouc, caoutchouc synthétique et matières plastiques sous forme de feuilles, baguettes, tubes, blocs, bandes, et sections calibrées, et articles fabriqués en ces matières.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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