Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société étrangère RAYCHEM CORPORATION
/
ENCAPSEAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ENCAPSEAL
RAYCHEM CORPORATION, société de droit américain régie selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1360739
Date de dépôt :
27/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/2006

Présentation de la marque ENCAPSEAL

Déposée le 27 juin 1986 par la société étrangère RAYCHEM CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ENCAPSEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère RAYCHEM CORPORATION domicilié(e) 300 Constitution Drive, Menlo Park Californie 94025 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2069182) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) (dossier no 2069182) - France.

La marque ENCAPSEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1360739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ENCAPSEAL est expirée depuis le 27 juin 2006.

RAYCHEM CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : VARITRACE , THERMOSPACE , PECF , CRYOWELD , THERMOLIMIT , STILAN , RAYPLEX , DIRAX , TMS , THERMOFIT


RAYCHEM CORPORATION, société de droit américain régie selon les lois de l'Etat du Delaware - 300 Constitution Drive, Menlo Park Californie 94025 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2069182) - États-Unis


BOUJU DERAMBURE BUGNION - (dossier no 2069182) - France


Renouvellement sans limitation le 22 mai 1996 n°2069182 - Publication au BOPI 1996-05-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-49

Inscription le 17 avril 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°298836 - Publication au BOPI 2000-04-17

Inscription le 17 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298835 - Publication au BOPI 2000-04-17

Inscription le 4 août 1992 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°65777 - Publication au BOPI 1992-08-04

Agents de protection contre la rouille ou la corrosion.Agents d'étanchement;feuilles, gaines et emballages, tous doublés ou revêtus avec des substances d'étanchement ou adhésives;matériaux isolants;articles faits en totalité ou principalement de caoutchouc, de caoutchouc synthétique ou de matières plastiques pour l'isolation, la protection, le jointoiement, l'étanchement ou l'épissage; gels pour l'étanchement, ou pour l'isolation, ou pour la protection contre la corrosion et l'humidité.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.