Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES CAHIERS WAGNERIENS
RAYBOIS JEAN PIERRE

Numéro de dépôt :
99778686
Date de dépôt :
03/03/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque LES CAHIERS WAGNERIENS

Déposée le 3 mars 1999 par RAYBOIS JEAN PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES CAHIERS WAGNERIENS »

Le déposant est RAYBOIS JEAN PIERRE, domicilié(e) 12, RUE BROUARDEL, 31000 TOULOUSE, REVUE DES ASSOCIATIONS WAGNERIENNES DE LANGUE FRANCAISE ASSOCIATION LOI TYPE 1901 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN PIERRE RAYBOIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41


RAYBOIS JEAN PIERRE - 12, RUE BROUARDEL, 31000 TOULOUSE, REVUE DES ASSOCIATIONS WAGNERIENNES DE LANGUE FRANCAISE ASSOCIATION LOI TYPE 1901 - France


JEAN PIERRE RAYBOIS - France


Inscription le 26 juillet 2000 - Rejet total n°304485 - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 2000-07-26

- produits de l'imprimerie. - organisation et conduite de congrès - organisation et conduite de conférence - expositions (organisation d') à buts culturels ou éducatifs - informations en matière d'éducation - livres (publication de -) - organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.