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Marques déposées par RAYBAUD Hugues
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7 CH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

7 CH
RAYBAUD Hugues

Numéro de dépôt :
95576598
Date de dépôt :
16/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2005

Présentation de la marque 7 CH

Déposée le 16 juin 1995 par RAYBAUD Hugues auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 7 CH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-30 du 28 juillet 1995.

Le déposant est RAYBAUD Hugues, domicilié(e) 43 Boulevard de la Providence, 97400 Saint Denis REUNION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAYBAUD Hugues - France.

La marque 7 CH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 7 CH est expirée depuis le 16 juin 2005.

RAYBAUD Hugues a également déposé les autres marques suivantes : TOUTATIX , LORD & , WIW WYSIWYL


RAYBAUD Hugues - 43 Boulevard de la Providence, 97400 Saint Denis REUNION - France


RAYBAUD Hugues - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-48

Errata - Publication au BOPI 1995-36

Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30

Produits de cosmétologie à savoir: Cosmétiques Produits d'esthétique Tous ces produits étant pour hommes, femmes et enfants Produits hygiéniques Produits diététiques à usage médical Tous ces produits étant pour hommes, femmes et enfants.Soins d'hygiène et de Beauté pour hommes, femmes et enfants

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.