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Marques déposées par RAYBAUD ANNE
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IN-UTILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IN-UTILE
RAYBAUD ANNE

Numéro de dépôt :
98741080
Date de dépôt :
09/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/07/2008

Présentation de la marque IN-UTILE

Déposée le 9 juillet 1998 par RAYBAUD ANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « IN-UTILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-33 du 14 août 1998.

Le déposant est RAYBAUD ANNE, domicilié(e) 26 RUE FESSART, 75019 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAYBAUD ANNE - France.

La marque IN-UTILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98741080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IN-UTILE est expirée depuis le 9 juillet 2008.

RAYBAUD ANNE a également déposé les autres marques suivantes : NINON DE LA CAZE


RAYBAUD ANNE - 26 RUE FESSART, 75019 PARIS - France


RAYBAUD ANNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-51

Publication - Publication le 14 août 1998 au BOPI 1998-33

Métaux précieux et leurs alliages, joailleries, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instrument chronométrique Cuir, imitation cuir peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes fouets et selleries. Vêtements (habillement) Chaussures (sauf orthopédique) Chapellerie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.