RAY MINEUR
Présentation de la marque RAY MINEUR
Déposée le 13 avril 1979 par la Société Anonyme (SA) RAY MARJORY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RAY MINEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque RAY MINEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1093427.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque RAY MINEUR est expirée depuis le 13 avril 1989.
RAY MARJORY a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Gage constitué n°30853 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-046
Inscription - Gage constitué n°30852 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°30851 - Publication au BOPI
Inscription le 15 juin 1988 - GAGE CONSTITUE; n°30852 - Publication au BOPI 1988-06-15
Inscription le 15 juin 1988 - GAGE CONSTITUE n°30853 - Publication au BOPI 1988-06-15
Inscription le 15 juin 1988 - Transmission de propriété; n°30851 - Publication au BOPI 1988-06-15