Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAY-JANE Cuvée du FALUN
RAY-JANE, EARL

Numéro de dépôt :
4075476
Date de dépôt :
12/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/03/2024
RAY-JANE Cuvée du FALUN de RAY-JANE

Présentation de la marque RAY-JANE Cuvée du FALUN

Déposée le 12 mars 2014 par la société RAY-JANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « RAY-JANE Cuvée du FALUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-14 du 4 avril 2014.

Le déposant est la société RAY-JANE domicilié(e) 373 avenue du BOSQUET - 83330 - LE PLAN DU CASTELLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 884 015 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAY-JANE, M. CONSTANT domicilié(e) 373 avenue du BOSQUET - 83330 - LE PLAN DU CASTELLET - France.

La marque RAY-JANE Cuvée du FALUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4075476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAY-JANE Cuvée du FALUN est expirée depuis le 12 mars 2024.

RAY-JANE a également déposé les autres marques suivantes : “ Le Rosé est un vin de cons ” Piquet-Boisson, philosophe du Haut Poitou MAIS QU'EST CE QUE JE SUIS CON! AH, CA , DOMAINE RAY-JANE CUVEE SANARY


RAY-JANE, EARL - 373 avenue du BOSQUET - 83330 - LE PLAN DU CASTELLET - France - SIREN 513884015


RAY-JANE, M. CONSTANT - 373 avenue du BOSQUET - 83330 - LE PLAN DU CASTELLET - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine Bandol.