Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CROQUE CHOU
RAVOUX Jean-Louis

Numéro de dépôt :
1537470
Date de dépôt :
21/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/06/2009

Présentation de la marque CROQUE CHOU

Déposée le 21 juin 1989 par RAVOUX Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROQUE CHOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RAVOUX Jean-Louis, domicilié(e) Place de l'Eglise, 13670 VERQUIERES (dossier no 2144394) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) (dossier no 2144394) - France.

La marque CROQUE CHOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROQUE CHOU est expirée depuis le 21 juin 2009.


RAVOUX Jean-Louis - Place de l'Eglise, 13670 VERQUIERES (dossier no 2144394) - France


BOUJU DERAMBURE BUGNION - (dossier no 2144394) - France


Renouvellement sans limitation le 12 mai 1999 n°2144394 - Publication au BOPI 1999-05-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50

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