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Marques déposées par monsieur RAVOUX Claude
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Claude Ravoux
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Claude Ravoux
M. RAVOUX Claude

Numéro de dépôt :
4241432
Date de dépôt :
18/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/01/2026
Claude Ravoux de RAVOUX Claude

Présentation de la marque Claude Ravoux

Déposée le 18 janvier 2016 par monsieur RAVOUX Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Claude Ravoux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.

Le déposant est monsieur RAVOUX Claude domicilié(e) 1791 Avenue de l'Europe - 69480 - ANSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RAVOUX Claude domicilié(e) 1791 Avenue de l'Europe - 69480 - ANSE - France.

La marque Claude Ravoux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4241432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Claude Ravoux arrivera à expiration en date du 18 janvier 2026.


M. RAVOUX Claude - 1791 Avenue de l'Europe - 69480 - ANSE - France


M. RAVOUX Claude - 1791 Avenue de l'Europe - 69480 - ANSE - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Direction de travaux de voirie et de réseaux de distribution, travaux paysagers et urbains, travaux de constructions légères, travaux de maçonnerie ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; services d'études de projets techniques ; architecture ; Etudes d'aménagements paysagers et urbains. Conseils en aménagements paysagers et jardinage ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.