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Marques déposées par RAVOUX Bernard
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Soleotec
Marque expirée - Marque en non vigueur

Soleotec
RAVOUX Bernard

Numéro de dépôt :
3667040
Date de dépôt :
27/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2019
Soleotec de RAVOUX Bernard

Présentation de la marque Soleotec

Déposée le 27 juillet 2009 par RAVOUX Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Soleotec »

Le déposant est RAVOUX Bernard domicilié(e) 20 Chemin Petite Girarde - 03110 - COGNAT LYONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVOUX Bernard domicilié(e) 20 Chemin Petite Girarde - 03110 - COGNAT LYONNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11 14 37 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Soleotec est expirée depuis le 27 juillet 2019.

RAVOUX Bernard a également déposé les autres marques suivantes : Easy Automation , Produtec , Bibli@tec , EASY AUTOMATION, l'automatisation facile.


RAVOUX Bernard - 20 Chemin Petite Girarde - 03110 - COGNAT LYONNE - France


RAVOUX Bernard - 20 Chemin Petite Girarde - 03110 - COGNAT LYONNE - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; pompes (machines) ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; articles de lunetterie ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;

Informations en matière de construction ; travaux de couverture de toits ; location de machines de chantier ; nettoyage ou entretien de véhicules ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; construction navale ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.