Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Produtec
RAVOUX Bernard

Numéro de dépôt :
3256595
Date de dépôt :
13/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
13/11/2013
Produtec de RAVOUX Bernard

Présentation de la marque Produtec

Déposée le 13 novembre 2003 par RAVOUX Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Produtec » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-51 du 19 décembre 2003.

Le déposant est RAVOUX Bernard domicilié(e) 20 chemin de la petite Girarde,03110 COGNAT-LYONNE - 03110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard RAVOUX domicilié(e) 20 chemin de la petite Girarde,03110 COGNAT-LYONNE - 03110 - France.

La marque Produtec a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Produtec est expirée depuis le 13 novembre 2013.

RAVOUX Bernard a également déposé les autres marques suivantes : Easy Automation , Soleotec , Bibli@tec , EASY AUTOMATION, l'automatisation facile.


RAVOUX Bernard - 20 chemin de la petite Girarde,03110 COGNAT-LYONNE - 03110 - France


Bernard RAVOUX - 20 chemin de la petite Girarde,03110 COGNAT-LYONNE - 03110 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-16

Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51

Machines d'emballage ou d'empaquetage ; machines pour la distribution ou l'orientation de pièces métalliques ou plastiques ; machines pour l'assemblage d'articles métalliques ou plastiques ; distributeurs vibrants ; élévateurs à lames ou à tasseaux ; convoyeurs à chaînes ; convoyeurs vibrants ; machines-outils ; robots industriels ; pompes (machines) ; manipulateurs industriels ; Appareils pour l'enseignement technique ou professionnel. Publications techniques et scientifiques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.