Mas des Bartavelles
Présentation de la marque Mas des Bartavelles
Déposée le 15 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAVOIRE & Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Mas des Bartavelles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Mas des Bartavelles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3961079.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mas des Bartavelles est expirée depuis le 15 novembre 2022.
RAVOIRE & Fils a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49
Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12
Inscription le 14 novembre 2017 - Changement d'adresse n°711510 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-14