Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mas des Bartavelles
RAVOIRE & Fils, SARL

Numéro de dépôt :
3961079
Date de dépôt :
15/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
15/11/2022
Mas des Bartavelles de RAVOIRE & Fils

Présentation de la marque Mas des Bartavelles

Déposée le 15 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAVOIRE & Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Mas des Bartavelles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAVOIRE & Fils domicilié(e) 225 Avenue de la Gare, CS 60201 - 84360 - LAURIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 977 015 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVOIRE & Fils, M. RAVOIRE Olivier domicilié(e) 225 Avenue de la Gare, CS 60201 - 84360 - LAURIS - France.

La marque Mas des Bartavelles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3961079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mas des Bartavelles est expirée depuis le 15 novembre 2022.

RAVOIRE & Fils a également déposé les autres marques suivantes : CAPOULIERE , Vignes des Prêcheurs , CHAP RHÔNE , DIVE DES SEIGNEURS , LES OLIVADES , MANON ELEGANTE ET SUBTILE … , POULARDIERE , é épICURIaLe , TERRASSES DE FONTANIEU , ESPRIT SAINTE VICTOIRE


RAVOIRE & Fils, SARL - 225 Avenue de la Gare, CS 60201 - 84360 - LAURIS - France - SIREN 341977015


RAVOIRE & Fils, M. RAVOIRE Olivier - 225 Avenue de la Gare, CS 60201 - 84360 - LAURIS - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Inscription le 14 novembre 2017 - Changement d'adresse n°711510 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-14

Vins de pays, vins d'appellation d'origine.