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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RAVOIRE & FILS
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LE JAS DES LAVANDES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE JAS DES LAVANDES
RAVOIRE & FILS, SAS

Numéro de dépôt :
1639491
Date de dépôt :
14/01/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/01/2031

Présentation de la marque LE JAS DES LAVANDES

Déposée le 14 janvier 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RAVOIRE & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE JAS DES LAVANDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RAVOIRE & FILS domicilié(e) 340 RUE DU REMOULAIRE, CS 60366, 13653 SALON DE PROVENCE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RAVOIRE & FILS, SAS, M. RAVOIRE OLIVIER domicilié(e) 340 RUE DU REMOULAIRE, CS 60366, 13653 SALON DE PROVENCE - France.

La marque LE JAS DES LAVANDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1639491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE JAS DES LAVANDES arrivera à expiration en date du 14 janvier 2031.

RAVOIRE & FILS a également déposé les autres marques suivantes : CAPOULIERE , Vignes des Prêcheurs , CHAP RHÔNE , DIVE DES SEIGNEURS , LES OLIVADES , MANON ELEGANTE ET SUBTILE … , POULARDIERE , é épICURIaLe , TERRASSES DE FONTANIEU , ESPRIT SAINTE VICTOIRE


RAVOIRE & FILS, SAS - 340 RUE DU REMOULAIRE, CS 60366, 13653 SALON DE PROVENCE - France


RAVOIRE & FILS, SAS, M. RAVOIRE OLIVIER - 340 RUE DU REMOULAIRE, CS 60366, 13653 SALON DE PROVENCE - France


Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2001 n°2190425 - Publication au BOPI 2001-01-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26

Inscription le 19 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°508312 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-19

Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2010 n°2453045 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-10-14

Inscription le 14 novembre 2017 - Changement d'adresse n°711510 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-14

Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2020 n°2753291 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-07-03

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