Marque enregistrée - Marque en vigueur

JAS DU BRUSQUET
Ravoire & Fils

Numéro de dépôt :
4600702
Date de dépôt :
20/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/11/2029
JAS DU BRUSQUET de Ravoire & Fils

Présentation de la marque JAS DU BRUSQUET

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2019 par Ravoire & Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JAS DU BRUSQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-50 du 13 décembre 2019.

Le déposant est Ravoire & Fils domicilié(e) 340 Rue du Remoulaire - 13653 - Salon de Provence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ravoire & Fils, Monsieur Olivier Ravoire domicilié(e) 340 Rue du Remoulaire - 13653 - Salon de Provence - France.

La marque JAS DU BRUSQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4600702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAS DU BRUSQUET arrivera à expiration en date du 20 novembre 2029.

Ravoire & Fils a également déposé les autres marques suivantes : CHAP RHÔNE , DIVE DES SEIGNEURS , TERRASSES DE FONTANIEU , BEAUMES TO THE BONE , Jardin des Nautes , LES HAUTS DE ROC SALIERE , RAVOIRE & FILS , VERVINE , FONT SALIERE , PERLE DE VALENSOLE


Ravoire & Fils - 340 Rue du Remoulaire - 13653 - Salon de Provence - France


Ravoire & Fils, Monsieur Olivier Ravoire - 340 Rue du Remoulaire - 13653 - Salon de Provence - France


Publication - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-25

Vins.