FERME DES BRUSC
Présentation de la marque FERME DES BRUSC
Déposée par voie électronique le 18 septembre 2018 par RAVOIRE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FERME DES BRUSC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-41 du 12 octobre 2018.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FERME DES BRUSC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4483705.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERME DES BRUSC arrivera à expiration en date du 18 septembre 2028.
RAVOIRE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41
Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02