Marque enregistrée - Marque en vigueur

FERME DES BRUSC
RAVOIRE ET FILS

Numéro de dépôt :
4483705
Date de dépôt :
18/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/09/2028
FERME DES BRUSC de RAVOIRE ET FILS

Présentation de la marque FERME DES BRUSC

Déposée par voie électronique le 18 septembre 2018 par RAVOIRE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FERME DES BRUSC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-41 du 12 octobre 2018.

Le déposant est RAVOIRE ET FILS domicilié(e) 340 Rue du Remoulaire - 13653 - Salon de Provence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVOIRE ET FILS, Monsieur Olivier Ravoire domicilié(e) 340 Rue du Remoulaire - 13653 - Salon de Provence - France.

La marque FERME DES BRUSC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4483705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERME DES BRUSC arrivera à expiration en date du 18 septembre 2028.

RAVOIRE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : MED IN FRANCE , FAMILLE RAVOIRE , MAISON RAVOIRE , VAL DE PEYRONNIERE , JAS DES VIGNES , LES HAUTS DE FRESQUIERE , VIGNES DE PHANETTE


RAVOIRE ET FILS - 340 Rue du Remoulaire - 13653 - Salon de Provence - France


RAVOIRE ET FILS, Monsieur Olivier Ravoire - 340 Rue du Remoulaire - 13653 - Salon de Provence - France


Publication - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Vins.