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Marques déposées par RAVIX Yves
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ECOLE DE CONDUITE DU GRESIVAUDAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOLE DE CONDUITE DU GRESIVAUDAN
RAVIX Yves

Numéro de dépôt :
96610779
Date de dépôt :
12/02/1996
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/02/2006

Présentation de la marque ECOLE DE CONDUITE DU GRESIVAUDAN

Déposée le 12 février 1996 par RAVIX Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECOLE DE CONDUITE DU GRESIVAUDAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-12 du 22 mars 1996.

Le déposant est RAVIX Yves, domicilié(e) 7, Avenue du Granier, 38240 MEYLAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HECKE - France.

La marque ECOLE DE CONDUITE DU GRESIVAUDAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96610779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLE DE CONDUITE DU GRESIVAUDAN est expirée depuis le 12 février 2006.


RAVIX Yves - 7, Avenue du Granier, 38240 MEYLAN - France


Cabinet HECKE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-30

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

Ecoles d'enseignement de conduite automobile et moto, enseignement du code de la route