Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CS CONTRE-SENS
RAVINET DONATIEN
DAYDÉ WILFRIED

Numéro de dépôt :
3051779
Date de dépôt :
15/09/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/09/2010
CS CONTRE-SENS de RAVINET DONATIEN

Présentation de la marque CS CONTRE-SENS

Déposée le 15 septembre 2000 par RAVINET DONATIEN et DAYDÉ WILFRIED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CS CONTRE-SENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-42 du 20 octobre 2000.

Les déposants sont RAVINET DONATIEN, domicilié(e) 38 rue Baudrimont, 31400 TOULOUSE - France et DAYDÉ WILFRIED, domicilié(e) 31570 TARABEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINET DONATIEN - France.

La marque CS CONTRE-SENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3051779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CS CONTRE-SENS est expirée depuis le 15 septembre 2010.


RAVINET DONATIEN - 38 rue Baudrimont, 31400 TOULOUSE - France

DAYDÉ WILFRIED - 31570 TARABEL - France


RAVINET DONATIEN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-07

Publication - Publication le 20 oct. 2000 au BOPI 2000-42

Disques acoustiques Bandes vidéos Cassettes vidéos Disques compact audio-vidéo& Cédéroms Dessins animés Disques magnétique Kaléidoscopes Affiches Albums Almanachs Objets d'art gravés Autocollants articles de papeterie& Dessous de chopes à bière Billets tickets& Objets d'art lithographiés Blocs papeterie& Modèles de broderie Brochures Cachets sceaux& Cahiers Calendriers Caractères chiffres et lettres& Carnets Cartes postales Cartes à jouer Catalogues Chansonniers Chemises pour documents Classeurs articles de bureau& Crayons Dessins Modèles d'écriture Écussons cachet en papier& Enveloppes papeterie& Feuilles papeterie& Représentations graphiques Images Impressions Imprimés Papier à lettres Papier Presse-papier Photographies Timbres-poste Prospectus Publications Reproductions graphiques Revues périodiques& Cartes de souhaits Sous-main Stylos Tampons encreursVêtements Chaussures Chapellerie Divertissement Production de spectacles Réservation de places de spectacles Services d'orchestres.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.