Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
RAVIL

Numéro de dépôt :
92410364
Date de dépôt :
11/03/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/03/2002

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 11 mars 1992 par RAVIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est RAVIL, domicilié(e) Quartier Les Crillons, 13560 SENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARBOUSSE-BASTIDE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410364.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 11 mars 2002.

RAVIL a également déposé les autres marques suivantes : RAVIL SUISSE , RAVIL HOLLAND , FETA HOTOS RAVIL , RAVILOU RAVIL , RAVIL ITALIA , PRIM'LAIT NATURE RAVIL , GALATA , MOZZARELLA RAVIL ITALIA , RAVIL GRECE , DIONIS


RAVIL - Quartier Les Crillons, 13560 SENAS - France


Cabinet ARBOUSSE-BASTIDE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

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