Déposée le 13 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) RAVIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « Square-line de ravier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-34 du 20 août 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) RAVIER domicilié(e) 39210 DOMBLANS - 39210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 645 950 361 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.
La marque Square-line de ravier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3303126.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RAVIER S.A. Société Anonyme - 39210 DOMBLANS - 39210 - France - SIREN 645950361
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-51
Publication - Publication le 20 août 2004 au BOPI 2004-34
Panneaux de bois constitués de plusieurs plis massifs. Panneaux de bois constitués de plusieurs plis massifs pour la décoration et l'ameublement.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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