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Marques déposées par RAVIER MAURICE
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DOMAINE DU TACOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU TACOT
RAVIER MAURICE

Numéro de dépôt :
1560122
Date de dépôt :
09/11/1989
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
09/11/1999

Présentation de la marque DOMAINE DU TACOT

Déposée le 9 novembre 1989 par RAVIER MAURICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DU TACOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RAVIER MAURICE, domicilié(e) 69430 QUINCIE EN BEAUJOLAIS - France.

La marque DOMAINE DU TACOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU TACOT est expirée depuis le 9 novembre 1999.

RAVIER MAURICE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU TACOT


RAVIER MAURICE - 69430 QUINCIE EN BEAUJOLAIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17

Vin A.O.C. Brouilly provenant de l'exploitation exactement désignée: DOMAINE DU TACOT