Déposée le 15 avril 2004 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) RAVET SAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RAVET SAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-21 du 21 mai 2004.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) RAVET SAT domicilié(e) 7/9 rue Guijard Delalain,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 936 471 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVET SAT domicilié(e) BP 10100,93300 AUBERVILLIERS cédex - 93300 - France.
La marque RAVET SAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3286016.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAVET SAT est expirée depuis le 15 avril 2014.
RAVET SAT EURL - 7/9 rue Guijard Delalain,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France - SIREN 450936471
RAVET SAT - BP 10100,93300 AUBERVILLIERS cédex - 93300 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-43
Publication - Publication le 21 mai 2004 au BOPI 2004-21
Appareils et instruments scientifique nautique, géodesiques photographique, cinematographique, appareils pour enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de son ou des images, support enregistrement magnétique, disque accoustique, equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, combinaisons costumes, gants ou masque de plongée, dispositifs de protections personnelle contre les. Accidents ; lunettes articles de lunetterie ; etui à lunette ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à micro-processeur. Education formation, divertissement activités sportive et culturelle, publication de livres, prêt de livres, production de films sur bandes vidéo. Location de film cinématographie. Location enregistrement sonore, location magnétoscope ou poste radio et de television, location décor de spectacle, montage de bande vidéo, service photographie, organisation et conduite de colloques, conférence ou congrès, organisation d'exposition à but culturels ou éducatif, réservations de place de spectacles, services de jeux en ligne (à partir d'un reseaux, informatique) services de jeux d'argent. Publication electronique de livres en ligne, micro-edition. Organisation de concours en matière d'education ou de divertissement. Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtement en cuir ou imitation cuir. Ceintures (habillement) fourrures (vêtements) gants, foulards, cravate, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plages, de ski ou de sports couches en matières textiles, sous vêtements. Jeux, jouets, appareils de culture physique de gymnastique. Attirail de pêche, balles ou ballons de jeux tables, queue ou bille de billard, jeux de cartes ou de tables, patins à roulette, planche à voile, ou pour le surf. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farine et préparation faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, sel, moutard, vinaigre sauce (condiments) épices, glace à rafraichir, sandwiches, pizza, crêpes biscuiterie, gateaux sucrerie, chocolat, boisson à base de cacao de café, de chocolat ou de thé. Vehicules ; appareils de locomotion par terre par air ou par eau. Carrosserie, caravanes vehicules electrique. Tabacs, allumettes cigares, cigarette, papier à cigarette, pipes, briquet, boites ou etuis à cigare, cendriers non en métaux précieux. Boissons alcoolique (à l'exception des bières) cidre, digestifs (alcool et liqueurs) vins spiritieux, extraits ou essences alcooliques rhum.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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