DOMAINE LES TESSONNIERES
Présentation de la marque DOMAINE LES TESSONNIERES
Déposée le 6 décembre 1978 par RAVET Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Villefranche-sur-Saône), la marque française « DOMAINE LES TESSONNIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE LES TESSONNIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1079612.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE LES TESSONNIERES est expirée depuis le 6 décembre 1988.
RAVET Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-029