Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP'CUISINE LA CUISINE CHIC A PRIX CHOC
RAVET Jean-Pierre P.D.G. MEUBLES P. SACHET S.A.

Numéro de dépôt :
95596272
Date de dépôt :
06/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2005

Présentation de la marque TOP'CUISINE LA CUISINE CHIC A PRIX CHOC

Déposée le 6 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) RAVET Jean-Pierre P.D.G. MEUBLES P. SACHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOP'CUISINE LA CUISINE CHIC A PRIX CHOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-50 du 15 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RAVET Jean-Pierre P.D.G. MEUBLES P. SACHET domicilié(e) 6, rue Paul Payenneville, 91530 SAINT CHERON - France et immatriculée sous le numéro RCS 659 804 611 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEUBLES P. SACHET S.A. - France.

La marque TOP'CUISINE LA CUISINE CHIC A PRIX CHOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596272.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP'CUISINE LA CUISINE CHIC A PRIX CHOC est expirée depuis le 6 novembre 2005.


RAVET Jean-Pierre P.D.G. MEUBLES P. SACHET S.A. - 6, rue Paul Payenneville, 91530 SAINT CHERON - France - SIREN 659804611


MEUBLES P. SACHET S.A. - France


Inscription le 6 mars 2001 - Rejet partiel n°317407 - Publication au BOPI 2001-03-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

- appareils d'éclairage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires - meubles de cuisine et de salles de bains, glaces (miroirs) - publicité.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).