QUALITE OR
Présentation de la marque QUALITE OR
Déposée le 8 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) RAVERDY & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUALITE OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque QUALITE OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1443970.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUALITE OR est expirée depuis le 8 janvier 2008.
RAVERDY & CIE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 26 juin 1998 n°2119836 - Publication au BOPI 1998-06-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-23
Inscription le 29 juillet 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°258624 - Publication au BOPI 1998-07-29
Inscription le 15 juillet 1998 - Recours en restauration n°257992 - Publication au BOPI 1998-07-15