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Marques déposées par RAVENEAU Jean-Pierre
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ASUCREL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASUCREL
RAVENEAU Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
1408055
Date de dépôt :
07/05/1987
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
07/05/1997

Présentation de la marque ASUCREL

Déposée le 7 mai 1987 par RAVENEAU Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « ASUCREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RAVENEAU Jean-Pierre, domicilié(e) 2, place du Champ de Foire, 85600 MONTAIGU. - France.

La marque ASUCREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1408055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASUCREL est expirée depuis le 7 mai 1997.

RAVENEAU Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : VALGOM , PHIL JONES , BABYTEST , ASEL , POUR UNE BONNE HYGIENE DE VIE , ELYSEE MATIGNON , STRANGER , HOMÖOCARYL , STIMULGIC , zencool


RAVENEAU Jean-Pierre - 2, place du Champ de Foire, 85600 MONTAIGU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-42

Inscription le 4 novembre 1997 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°245123 - Publication au BOPI 1997-11-04

Inscription le 5 octobre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°190265 - Publication au BOPI 1995-10-05

Inscription le 16 février 1995 - Transmission de propriété n°181801 - Publication au BOPI 1995-02-16

Inscription le 16 février 1994 - Transmission de propriété n°181783 - Publication au BOPI 1994-02-16

Edulcorant de synthèse.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.