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Marques déposées par RAVENEAU Jean-Pierre
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ASEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASEL
RAVENEAU Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
1742498
Date de dépôt :
17/05/1989
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
17/05/1999

Présentation de la marque ASEL

Déposée le 17 mai 1989 par RAVENEAU Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « ASEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RAVENEAU Jean-Pierre, domicilié(e) 4, rue de la Rainière, 44025 NANTES - France.

La marque ASEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1742498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASEL est expirée depuis le 17 mai 1999.

RAVENEAU Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : VALGOM , PHIL JONES , BABYTEST , POUR UNE BONNE HYGIENE DE VIE , ELYSEE MATIGNON , STRANGER , HOMÖOCARYL , STIMULGIC , zencool , (Marque figurative)


RAVENEAU Jean-Pierre - 4, rue de la Rainière, 44025 NANTES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-04

Inscription le 5 octobre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°190265 - Publication au BOPI 1995-10-05

Inscription le 31 mai 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°185745 - Publication au BOPI 1995-05-31

Inscription le 18 avril 1995 - Transmission de propriété n°184397 - Publication au BOPI 1995-04-18

Inscription le 18 avril 1995 - Transmission de propriété n°184396 - Publication au BOPI 1995-04-18

Sel diététique

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.